Déposée le 29 avril 2002 par SOUFFRANT YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « PILATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est SOUFFRANT YVES domicilié(e) LA RICHARDIERE,49710 LE LONGERON - 49710 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUFFRANT YVES domicilié(e) LA RICHARDIERE,49710 LE LONGERON - 49710 - France.
La marque PILATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILATUS est expirée depuis le 29 avril 2012.
SOUFFRANT YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHANROSSA alt. 2544 m
SOUFFRANT YVES - LA RICHARDIERE,49710 LE LONGERON - 49710 - France
SOUFFRANT YVES - LA RICHARDIERE,49710 LE LONGERON - 49710 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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